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🍁 OnlineOrganics est une entreprise 100% canadienne qui propose 220+ produits biologiques canadiens. 🍁
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Congé de TPS/TVH

Qu'est-ce que cette page ?

  • Du 14 décembre 2024 au 15 février 2025, le gouvernement du Canada a annoncé un allègement de la TPS/TVH sur certains produits.
  • Vous trouverez ici les 72 produits que nous vendons et qui sont maintenant exonérés de la TPS/TVH.
  • Certains de nos produits sont toujours taxés, comme les poudres classées dans la catégorie des suppléments alimentaires. Par exemple, nos poudres de protéines sont classées dans cette catégorie et ne sont donc pas exemptées.
  • Veuillez noter que les frais de livraison sont toujours taxés.
  • Conformément aux règles gouvernementales, les commandes doivent être payées en totalité et disponibles. Veuillez donc vous assurer que votre commande est entièrement payée avant le 15 février 2025 et que nous ne pouvons pas appliquer le congé de taxes pour les précommandes.

 

Liste officielle des exemptions pour les aliments et les boissons du site Web du gouvernement du Canada qui concernent OnlineOrganics :

  • les boissons gazeuses, les boissons de jus de fruit et les boissons à saveur de fruit non gazeuses, et les produits qui, lorsqu’ils sont ajoutés à de l’eau, produisent une de ces boissons;
  • les bonbons, les confiseries qui peuvent être classées comme bonbons et tous les produits qui sont vendus au titre de bonbons (p. ex. la barbe à papa, la gomme à mâcher et le chocolat), les fruits, les graines, les noix et le maïs soufflé enduits ou traités avec du sucre candi, du chocolat, du miel, de la mélasse, du sucre, du sirop ou des édulcorants artificiels;
  • les croustilles, spirales et bâtonnets (p. ex. les croustilles de pommes de terre, les croustilles de maïs, les bâtonnets au fromage, les bâtonnets de pommes de terre ou pommes de terre juliennes, les croustilles de bacon et les spirales de fromage), le maïs soufflé, les bretzels croustillants et les graines ou noix salées;
  • les produits granolas et les mélanges de grignotines contenant des céréales, des noix, des graines, des fruits séchés ou autres produits comestibles;
  • les tablettes, roulés et pastilles aux fruits et les autres grignotines semblables à base de fruits;
  • les gâteaux, les muffins, les tartes, les pâtisseries, les tartelettes, les biscuits, les beignes, les croissants avec garniture sucrée (nota : bon nombre de produits de boulangerie, par exemple les bagels, les muffins anglais, les croissants et les petits pains, sont déjà détaxés);
  • Source: https://www.canada.ca/fr/services/impots/prestations-pour-enfants-et-familles/conge-tps-tvh-fetes.html.
  • Source: https://www.canada.ca/fr/ministere-finances/nouvelles/2024/11/plus-dargent-dans-vos-poches--un-conge-de-taxe-pour-tous-les-canadiens.html.

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